EXIGENCES DE LA NORME ISO 22000 VERSION 2018 SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA SECURITE DES DENRES ALIMENTAIRES

Nouveautés sur la norme ISO 22000 version 2018

QUIZ

Le quiz “Exigences de l’ISO 22000 version 2018” vous aidera à assimiler les principales exigences de la norme.

Les questions (exigences) de ce quiz sont 132, pas de panique. Les exigences de la norme sont 451 mais ces 132 exigences sont parmi les plus importantes, alors n’hésitez pas à apprendre de façon ludique !

Ne pensez pas que vous pouvez terminer ce quiz en moins d’une heure, voire deux heures, sauf bien sûr si vous êtes un petit génie !

Les 451 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l’ISO 22000 version 2018 sont réparties comme suit :

Exigences ISO 22000 version 2018 
Articlecycle PDCAExigences N°Nombre
4ContextePlanifier (Plan)1 ÷ 1212
5LeadershipPlanifier (Plan), Dérouler (Do), Comparer (Check), Agir (Act)13 ÷ 3927
6PlanificationPlanifier (Plan)40 ÷ 6728
7SupportPlanifier (Plan)68 ÷ 13972
8RéalisationDérouler (Do) et Planifier (Plan), Dérouler (Do), Comparer (Check) et Agir (Act)140 ÷ 375236
9PerformanceComparer (Check)376 ÷ 42146
10AméliorationAgir (Act)420 ÷ 44930
Total451
exigences iso 22000

Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 22000 version 2018

pdca

Le cycle PDCA de Deming

Remarque. Toute exigence normalement commence par “L’entreprise doit …”. Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. 

ISO 22000 version 2018 – Exigences et commentaires
Article, paragrapheExigenceCommentaires, liens
 4ContextePlanifier (Plan)
 4.1L’entreprise et son contexte
14.1Déterminer les enjeux externes et internesComprendre tout ce qui peut exercer une influence sur la finalité et l’orientation stratégique de l’entreprise (culture d’entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations). Cf. § 6.1
24.1Passer en revue et actualiser les informations sur les enjeuxEnjeu : ce que l’on peut gagner ou perdre lors d’une activité (facteurs, conditions). Certains enjeux peuvent changer rapidement, donc rester vigilant. Cf. § 9.3
4.2Besoins et attentes des parties prenantes
34.2 aDéterminer les parties prenantes“Il n’y a qu’une seule définition valable de la finalité de l’entreprise : créer un client. Peter Drucker”. Liste des parties prenantes pertinentes
44.2 bClarifier les exigences des parties prenantesChaque besoin et attente est unique. Viser un partenariat sur le long terme. Y compris exigences légales
54.2Passer en revue et actualiser les informations sur les parties prenantes et leurs exigencesAvant d’accepter une commande. Cf. § 7.5
4.3Domaine d’application du système de management de la sécurité des denrées alimentaires
64.3Définir le domaine d’application du SMSDAPérimètre géographique et organisationnel disponible aux parties prenantes
74.3Prendre en compte les produits et servicesY compris les processus spécifiques et les sites de production
84.3Prendre en compte tout ce qui peut influer sur la sécurité des produits finisComme activités, produits et services
94.3 aPrendre en compte les enjeux externes et internesCf. § 4.1
104.3 bPrendre en compte les exigences des parties prenantesCf. § 4.2
114.3Tenir à jour une information documentée sur le domaine d’application du SMSDACf. § 7.5
4.4Système de management de la sécurité des denrées alimentaires
124.4Établir, appliquer, maintenir, tenir à jour et améliorer un SMSDA basé sur les processusPour cela il faut déterminer les processus nécessaires, leur applications, séquence et interactions. Fiche processus, diagramme de flux
5LeadershipPlanifier (Plan)Dérouler (Do),Comparer (Check)Agir (Act) 
 5.1 Leadership et engagement
135.1 aS’assurer que la politique et les objectifs SDA sont établis et compatibles avec l’orientation stratégique et le contexte de l’entreprise“Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain”. La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement)
145.1 bIntégrer les exigences du SMSDA dans les exigences internes des processus Cf. § 4.4
155.1 cFournir les ressources nécessaires au SMSDACf. § 7.1
165.1 dSensibiliser sur l’importance d’un SMSDA efficace et conformeCf. § 7.4
175.1 eEvaluer et maintenir le SMSDAAfin d’atteindre les résultats escomptés. Cf. § 4.1
185.1 fSoutenir la contribution du personnelAfin d’améliorer l’efficacité du SMSDA. “Les employés d’abord, les clients ensuite. Vineet Nayar
195.1 gPromouvoir l’amélioration continueEngagement essentiel de la direction
205.1 hSoutenir le leadership des managers La responsabilité et l’autorité des managers sont épaulées à tout instant par la direction
5.2Politique
5.2.1Etablissement de la politique SDA
215.2.1 aÉtablir, mettre en place et tenir à jour une politique SDA adéquateLa direction applique une politique adaptée à la finalité, à l’orientation stratégique, à la culture et au contexte de l’entreprise
225.2.1 bFournir un cadre Afin de définir et passer en revue les objectifs SDA
235.2.1 cInclure la satisfaction aux exigences applicablesExigences relatives à la SDA, légales et réglementaires et celles établies par le client
245.2.1 dInclure la  communicationEn interne et en externe, Cf. § 7.4
255.2.1 eInclure l’engagement pour l’amélioration continueDu SMSDA
265.2.1 fInclure la garantie de compétencesEn SDA
5.2.2 Communication de la politique SDA
275.2.2 aTenir à jour la politique SDA comme information documentéeEt la rendre disponible en interne. Cf. § 7.5
285.2.2 bCommuniquer la politique SDAPour quelle soit comprise et appliquée, cf. § 7.4
295.2.2 cTenir disponible la politique SDALa politique SDA ne peut être un document confidentiel, elle est disponible pour les parties prenantes pertinentes
5.3Rôles, responsabilités et autorités
305.3.1Définir et communiquer les responsabilités et autoritésLa direction attribue tous les rôles pertinents du SMSDA
315.3.1 aAttribuer les responsabilités et autoritésAfin de s’assurer que le SMSDA respecte les exigences de la norme ISO 22000
325.3.1 bAttribuer les responsabilités et autoritésAfin de rendre compte de la performance du SMSDA à la direction
335.3.1 cAttribuer les responsabilités et autoritésAfin de nommer le responsable de l’équipe SDA et ses membres
345.3.1 dAttribuer les responsabilités et autoritésAfin de nommer les personnes qui peuvent lancer et documenter des actions
355.3.2 aGarantir que le SMSDA est établi, appliqué, maintenu et actualiséRôle du responsable de l’équipe SDA
365.3.2 bGérer et organiser son équipeRôle du responsable de l’équipe SDA
375.3.2 cS’assurer de la formation et des compétences de son équipeRôle du responsable de l’équipe SDA, cf. § 7.2
385.3.2 dRendre compte à la direction de l’adéquation du SMSDARôle du responsable de l’équipe SDA
395.3.3Avoir une responsabilité à rendre compte aux personnes appropriéesPour tout problème du SMSDA, par tout le personnel
6PlanificationPlanifier (Plan)
6.1Actions face aux risques
406.1.1 aDéterminer les risques et opportunitésAfin de s’assurer que le SMSDA peut atteindre les résultats escomptés, cf. §§ 4.1 (contexte),  4.2 (parties prenantes) et § 4.3 (domaine d’application). “Toute décision comporte un risque. Peter Barge.”
416.1.1 bDéterminer les risques et opportunitésAfin d’augmenter les effets souhaitables (impact bénéfique – opportunité)
426.1.1 cDéterminer les risques et opportunitésAfin de diminuer les effets indésirables (impacts négatif- menace). Les risques liés à la santé publique sont de la responsabilité des autorités publiques
436.1.1 dDéterminer les risques et opportunitésAfin de confirmer l’approche d’amélioration continue, cf. § 10.2
446.1.2 aPlanifier les actions face aux risques et opportunitésPrendre en compte les risques dans chaque processus
456.1.2 b 1Planifier la manière d’appliquer les actionsDéfinir comment intégrer les actions dans les processus du SMSDA, cf. § 4.4
466.1.2 b 2Planifier la manière d’évaluer l’efficacité des actionsSuivre les résultats de chaque action, cf. §§ 9.1 et 9.2
476.1.3 aAdapter les actions face aux risques et opportunitésPar rapport à l’impact potentiel sur la conformité SDA des produits
486.1.3 bAdapter les actions face aux risques et opportunitésPar rapport à la conformité des produits et services alimentaires vis-à-vis des clients
496.1.3 cAdapter les actions face aux risques et opportunitésPar rapport aux exigences des parties prenantes
6.2Objectifs SDA et actions pour les atteindre
506.2.1Établir des objectifs du SMSDA“Celui qui n’a pas d’objectifs ne risque pas de les atteindre. Sun Tzu”, cf.  § 7.5
516.2.1 aChoisir des objectifs SDAClarifier les critères pour fixer des objectifs cohérents avec la politique SDA
526.2.1 bUtiliser des objectifs mesurables Et réalistes
536.2.1 cPrendre en compte les exigences SDA applicablesY compris légales, réglementaires et du client 
546.2.1 dSurveiller les objectifsEt les vérifier régulièrement
556.2.1 eCommuniquer sur les objectifsÀ tous les niveaux
566.2.1 fTenir à jour les objectifsPendant la revue de direction, cf. § 9.3
576.2.1Conserver des informations documentées sur les objectifs du SMSDACf. § 7.5
586.2.2 aPlanifier ce qui sera faitAfin d’atteindre les objectifs SDA
596.2.2 bPlanifier les ressources nécessaires Afin d’atteindre les objectifs SDA
606.2.2 cPlanifier  les responsabilitésAfin d’atteindre les objectifs SDA
616.2.2 dPlanifier les délais à respecter Afin d’atteindre les objectifs SDA
626.2.2 ePlanifier comment évaluer les résultats Afin d’atteindre les objectifs SDA
6.3Planification des modifications
636.3Planifier le besoin de modification du SMSDA, la réalisation et la  communication“La seule personne qui aime le changement est un bébé mouillé”. Y compris les changement du personnel
646.3 aPlanifier les modificationsEn prenant en compte l’objectif de la modification et les conséquences potentielles, cf. § 6.1
656.3 bPlanifier les modificationsEn prenant en compte le maintien de l’intégralité du SMSDA
666.3 cPlanifier les modificationsEn prenant en compte les ressources disponibles, cf. § 7.1
676.3 dPlanifier les modificationsEn prenant en compte les responsabilités et autorités attribuées, cf. 5.3
7SupportPlanifier (Plan)
 7.1Ressources
7.1.1 Généralités
687.1.1Fournir les ressources nécessairesAfin de soutenir le SMSDA, cf. §§ 7.1 et 10.3
69 7.1.1 aPrendre en compte les ressources existantes Et leurs capacités et limites, cf. § 7.1.2
70 7.1.1 bPrendre en compte la nécessité de prestataires externes  Afin de se procurer les prestations nécessaires non disponibles en interne
7.1.2Personnel 
717.1.2Fournir le personnel approprié pour le fonctionnement efficace du SMSDA et de ses processus“Mais dans le long terme – et j’insiste sur ce point – peu importe combien vous avez réussi ou vous êtes pointu ou intelligent ou rusé, votre entreprise et son avenir sont dans les mains des gens que vous embauchez. Akio Morita”
727.1.2Conserver le contrat avec les experts externes comme informations documentéeIncluant leur compétence et leurs responsabilités et autorités. Cf. § 7.5
7.1.3  Infrastructure 
737.1.3Fournir et maintenir l’infrastructure nécessaire au fonctionnement des processusAfin d’obtenir des produits et services conformes. Exemples : bâtiments, équipements, moyens de transport, matériels informatiques, logiciels 
 7.1.4 Environnement de travail 
747.1.4Fournir et maintenir l’environnement approprié nécessaire au fonctionnement des processusAfin d’obtenir des produits et services conformes. Exemples : culture d’entreprise, climat de travail, température, ergonomie 
 7.1.5Eléments du SMSDA externes
757.1.5 aS’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont élaborés en respectant les exigences de l’ISO 22000Comme des PRP, l’analyse des dangers et le plan de maîtrise des dangers, cf. §§ 8.28.5.2 et 8.5.4
767.1.5 bS’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont applicables aux sites de l’entrepriseY compris aux processus et aux produits
777.1.5 cS’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont adaptés à l’entrepriseY compris à l’équipe SDA
787.1.5 dS’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont appliqués, maintenus et actualisés en respectent les exigences de l’ISO 22000Cf. §§ 8.1 à 8.9
797.1.5 eS’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont conservés comme informations documentées Cf. § 7.5
 7.1.6 Prestataires externes 
80 7.1.6 aÉtablir et appliquer des critères d’évaluation et de sélection des prestataires externes et surveiller leur performanceAfin de maîtriser les processus, produits et services fournis. “Vous pouvez externaliser l’activité, mais vous ne pouvez pas externaliser le risque. Michael Gallagher”
81 7.1.6 bCommuniquer les exigences aux prestataires externesCf. § 7.4 
82 7.1.6 cS’assurer que ce qui est fourni par les prestataires externes ne compromet pas le respect des exigences du SMSDALes processus, produits et services fournis sont maîtrisés
83 7.1.6 dConserver les informations documentées sur l’évaluation des prestataires externesCf. § 7.5
 7.2Compétences 
847.2 aDéterminer les compétences nécessairesIdentifier toutes les personnes ayant une influence sur les performances du SMSDA
857.2 bGarantir les compétencesQui sont basées sur des formations ou expériences appropriées
867.2 cS’assurer que l’équipe SDA a des compétences pluridisciplinairesEn relation avec le développement et l’application du SMSDA comme processus, produits, équipements et dangers
877.2 dAcquérir les compétences nécessairesEt évaluer l’efficacité des actions entreprises
887.2 eConserver des informations documentées sur les compétences du personnel Cf. § 7.5
  7.3Sensibilisation 
897.3 aSensibiliser le personnel à la politique SDAY compris les personnes qui effectuent un travail sous le contrôle de l’entreprise.Cf. § 5.2
907.3 bSensibiliser le personnel aux objectifs SDACf. § 6.2
917.3 cSensibiliser le personnel à la contribution de chacunEt sur les effets bénéfiques de l’amélioration des performances du SMSDA
927.3 dSensibiliser le personnel aux impacts négatifsSi les exigences du SMSDA ne sont pas respectées, cf. §§ 8.9 et 10.1
 7.4 Communication 
  7.4.1Généralités
937.4.1 aDéterminer les besoins de  communication en externe et en interne du SMSDASur quels sujets communiquer. “Les bonnes nouvelles marchent, les mauvaises courent. Proverbe suédois”
947.4.1 bDéterminer les besoins de  communication en externe et en interne du SMSDAQuand communiquer
957.4.1 cDéterminer les besoins de communication en externe et en interne du SMSDAAvec qui communiquer
967.4.1 dDéterminer les besoins de communication en externe et en interne du SMSDAComment communiquer
977.4.1 eDéterminer les besoins de communication en externe et en interne du SMSDAQui doit communiquer
987.4.1S’assurer que la communication efficace est une exigence comprisePar toute personne ayant une incidence sur la SDA
 7.4.2 Communication externe
99 7.4.2Communiquer en externe des informations suffisantesQui sont disponibles aux parties prenantes
100 7.4.2 aCommuniquer efficacement avec les prestataires externesCf. 7.1.6
101 7.4.2 b 1Communiquer efficacement avec les clients et les consommateurs Sur les informations du produit liés à la SDA
102 7.4.2 b 2Communiquer efficacement avec les clients et les consommateurs Sur les dangers liés à la SDA nécessitant une maîtrise par d’autres entreprises de la chaîne alimentaire
103 7.4.2 b 3Communiquer efficacement avec les clients et les consommateurs Sur les dispositions contractuelles, les demandes, commandes et avenants
104 7.4.2 b 4Communiquer efficacement avec les clients et les consommateurs Sur les retours client et réclamations
105 7.4.2 cCommuniquer efficacement avec les autorités légalesEt réglementaires
106 7.4.2 dCommuniquer efficacement avec d’autres entreprisesConcernées par le SMSDA
107 7.4.2Désigner les personnes avec la responsabilité et l’autorité pour la  communication externeEn relation avec la SDA
108 7.4.2Intégrer les informations obtenues dans la revue de direction et pour l’actualisation du SMSDACf. §§ 9.34.4 et 10.3
109 7.4.2Conserver les preuves de la  communication externe comme information documentéeCf. § 7.5
  7.4.3 Communication interne
1107.4.3Communiquer sur la SDAEn interne
1117.4.3 aInformer l’équipe SDA des changementsConcernant les produits
1127.4.3 bInformer l’équipe SDA des changementsConcernant les matières premières, ingrédients et services
1137.4.3 cInformer l’équipe SDA des changementsConcernant les équipements et systèmes
1147.4.3 dInformer l’équipe SDA des changements  Concernant les locaux, l’emplacement des équipements et l’environnement
1157.4.3 eInformer l’équipe SDA des changementsConcernant le nettoyage et la désinfection
1167.4.3 fInformer l’équipe SDA des changements  Concernant le conditionnement, le stockage et la distribution
1177.4.3 gInformer l’équipe SDA des changementsConcernant les compétences, responsabilités et autorisations
1187.4.3 hInformer l’équipe SDA des changementsConcernant les exigences légales et réglementaires
1197.4.3 iInformer l’équipe SDA des changementsConcernant les dangers SDA et les mesures de maîtrise
1207.4.3 jInformer l’équipe SDA des changementsConcernant les exigences du client
1217.4.3 kInformer l’équipe SDA des changementsConcernant les demandes d’information des parties prenantes
1227.4.3 lInformer l’équipe SDA des changementsConcernant les réclamations et alertes sur les dangers SDA du produit fini
1237.4.3 mInformer l’équipe SDA des changementsConcernant d’autres conditions ayant un impact SDA
1247.4.3Intégrer ces informations lors de l’actualisation du SMSDACf. §§ 4.4 et 10.3
1257.4.3Intégrer ces informations lors de la revue de directionComme élément d’entrée, cf. § 9.3
 7.5Informations documentées 
  7.5.1Généralités  
126 7.5.1 aInclure les informations documentées exigées par la norme ISO 22000Informations documentées à tenir à jour (procédures documentées) : domaine d’application (§ 4.3)politique SDA (§ 5.2.2)situations d’urgence (§ 8.4.1)analyse des dangers (§ 8.5.1.1)matières premières, ingrédients et matériaux (§ 8.5.1.2)produits finis (§ 8.5.1.3)utilisation prévue (§ 8.5.1.4)diagrammes de flux (§ 8.5.1.5.1)description des processus (§ 8.5.1.5.3)niveaux acceptables des dangers (§ 8.5.2.2.3)évaluation des dangers (§ 8.5.2.3)prise de décision (§ 8.5.2.4.2)exigences externes (§ 8.5.2.4.2)mesures de maîtrise (§ 8.5.3)plan de maîtrise des dangers (§ 8.5.4.1 et 8.5.4.5)limites critiques et critères d’action (§ 8.5.4.2)évaluation de la surveillance et de la mesure (§ 8.7)logiciels de surveillance et de mesure (§ 8.7)corrections (§ 8.9.2.3)actions correctives (§ 8.9.3)retrait, rappel (§ 8.9.5)Informations documentées à conserver (enregistrements) :enjeux externes et internes (§ 4.1)parties prenantes (§ 4.2)objectifs du SMSDA (§ 6.2.1)assistance experts externes (§ 7.1.2)éléments du SMSDA élaborés en externe (§ 7.1.5)prestataires externes (§ 7.1.6)compétences du personnel (§ 7.2) communication (§ 7.4.2)d’origine externe (§ 7.5.3)planification et maîtrise opérationnelles (§ 8.1)PRP (§ 8.2)traçabilité (§ 8.3)situations d’urgence (§ 8.4.2)diagrammes de flux (§ 8.5.1.5.1)identification des dangers (§ 8.5.2.2)système de surveillance (§ 8.5.4.3)étalonnage et vérification des équipements (§ 8.7)vérification (§ 8.8.1)correction (§ 8.9.2 et 8.9.2.4)évaluation (§ 8.9.2.3)actions correctives (§ 8.9.3)produits potentiellement dangereux (§ 8.9.4.1)évaluation pour la libération (§ 8.9.4.2)devenir des produits non conformes (§ 8.9.4.3)retrait, rappel (§ 8.9.5)surveillance et mesure (§ 9.1)analyse et évaluation de la performance du SMSDA (§ 9.1.2)programme d’audit et résultats d’audit (§ 9.2)éléments de sortie de la revue de direction (§ 9.3.3)non-conformités (§ 10.1.2)mises à jour du SMSDA (§ 10.3)
1277.5.1 bInclure les informations documentées jugées nécessaires pour l’efficacité du SMSDA“Les paroles s’envolent, les écrits restent. Proverbe latin”
1287.5.1 cInclure les informations documentées et les exigences SDAExigées par les autorités légales, réglementaires et le client
  7.5.2Création et mise à jour 
1297.5.2 aCréer, identifier et décrire les informations documentées Codification, titre, date, auteur, sujet, produit
1307.5.2 bChoisir le format et le support des informations documentées Langue, version du logiciel, graphique ; papier, électronique
1317.5.2 cPasser en revue et approuver la pertinence et l’adéquation des informations documentéesQui écrit, codifie, qui approuve
  7.5.3Maîtrise des informations documentées  
1327.5.3.1 aMaîtriser la disponibilité des informations documentées Où et quand c’est nécessaire sous une forme qui convient à l’utilisation 
1337.5.3.1 bMaîtriser la protection des informations documentées Perte de confidentialité, perte d’intégrité, utilisation inappropriée 
1347.5.3.2 aMaîtriser la distribution, l’accès et l’utilisation des informations documentées Qui est responsable, méthode à utiliser, règle à respecter
1357.5.3.2 bMaîtriser le stockage des informations documentéesY compris la préservation, la protection et la lisibilité
1367.5.3.2 cMaîtriser les modifications des informations documentées Utilisation des versions à jour, accès restreint des versions obsolètes
1377.5.3.2 dMaîtriser la conservation et l’élimination des informations documentéesDélai de conservation, méthode d’élimination
1387.5.3.2Maîtriser les informations documentées d’origine externe Codification unique, accès, protection
1397.5.3.2Protéger les informations documentées à conserverQui a le droit de lire, qui a le droit de modifier ou d’éliminer
  8RéalisationDérouler (Do)Planifier (Plan)Dérouler (Do), Comparer (Check)Agir (Act) 
  8.1Planification et maîtrise opérationnelles 
140 8.1 aPlanifier et déterminer les exigences relatives à l’élaboration de produits sûrsEn créant des critères pour maîtriser les processus. Cf. §§ 4.4 et 6.1 
141 8.1 bMaîtriser les processussEn respectant les critères
142 8.1 cConserver les informations documentées de la maîtrise des processusAfin de s’assurer que les résultats des processus sont conformes aux prévisions. Cf. § 7.5
143 8.1Maîtriser les modifications prévues et imprévuesEn analysant les conséquences des modifications imprévues, actions pour limiter les effets négatifs
144 8.1Maîtriser les processus externalisésCf. § 7.1.6
  8.2Programmes prérequis (PRP)
1458.2.1Maîtriser les PRP dans les produits, leur transformation et l’environnement de travailAfin de garantir la prévention et la diminution des contaminants
1468.2.2 aAdapter les PRP à l’entrepriseEt au contexte SDA de l’entreprise, cf. § 4.1
1478.2.2 bAdapter les PRP à l’opération utiliséeEt à la nature du produit
1488.2.2 cAppliquer le système de production à tous les niveauxProgrammes d’application générale ou programmes spécifiques à un produit ou processus
1498.2.2 dApprouver les PRPPar l’équipe SDA
1508.2.3Identifier les exigences légales, réglementaires et clientLors du choix et de l’élaboration des PRP
1518.2.3 aConsidérer la série ISO/TS 22002Seulement les parties applicables
1528.2.3 bConsidérer les normes, bonnes pratiques et lignes directricesComme NF V01-001, NF V01-006, règlements européens 178/2002, 852/2002, 183/2005
1538.2.4 aConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLes bâtiments et installations
1548.2.4 bConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLes locaux, l’espace de travail et les installations du personnel
1558.2.4 cConsidérer, lors de l’élaboration des PRPL’alimentation en air, eau, énergie et autres
1568.2.4 dConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLa maîtrise des nuisibles, l’élimination des déchets et eaux usées 
1578.2.4 eConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLes équipements et leurs facilités de nettoyage et de maintenance
1588.2.4 fConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLa surveillance des prestataires externes
1598.2.4 gConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLa réception des matériaux entrants, le stockage, la manutention, l’expédition et le transport
1608.2.4 hConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLes mesures de prévention contre la contamination croisée
1618.2.4 iConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLe nettoyage et la désinfection
1628.2.4 jConsidérer, lors de l’élaboration des PRPL’hygiène du personnel
1638.2.4 kConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLes informations sur les produits
1648.2.4 lConsidérer, lors de l’élaboration des PRPLes autres éléments nécessaires
1658.2.4Maîtriser les informations documentées des PRPIncluant le choix, l’élaboration, la surveillance et la vérification, cf § 7.5
  8.3Système de traçabilité
166 8.3Permettre d’identifier les prestataires externesIncluant les fournisseurs et les distributeurs
1678.3 aPrendre en compteLa relation entre les matériaux, ingrédients, produits intermédiaires et produits finis
1688.3 bPrendre en compteLe retraitement et le recyclage
1698.3 cPrendre en compteLa distribution du produit fini
1708.3Identifier les exigences légales, réglementaires et du clientEn relation avec la traçabilité
1718.3Conserver les informations documentées comme preuve de traçabilitéPendant une période définie, le minimum étant la durée de vie du produit, cf. § 7.5
1728.3Vérifier et tester le système de traçabilitéEt son efficacité
 8.4Situations d’urgence 
  8.4.1Généralités  
1738.4.1Se préparer pour répondre aux situations d’urgenceLes dispositions appropriées sont en place afin de répondre à tout ce qui peut influer sur la SDA
1748.4.1Maintenir des informations documentées sur les situations d’urgence et les incidentsCf. § 7.5
  8.4.2Gestion des situations d’urgence
1758.4.2 a 1Répondre aux situations d’urgence et aux incidentsEn identifiant les exigences légales et réglementaires
1768.4.2 a 2Répondre aux situations d’urgence et aux incidentsEn communiquant en interne les informations appropriées
1778.4.2 a 3Répondre aux situations d’urgence et aux incidentsEn communiquant en externe les informations appropriées aux parties prenantes (clients, prestataires, autorités, médias)
1788.4.2 bEntreprendre les actions appropriées afin de réduire les conséquencesActions proportionnelles à la situation et l’impact SDA comme catastrophes naturelles, rupture de fourniture d’eau, d’éléctricité
1798.4.2 cSimuler la réponse aux situations durgencePériodiquement, quand cela est possible
1808.4.2 dMettre à jour les informations documentéesSur les situations d’urgence ou incidents survenus et les simulations réalisées
  8.5Maîtrise des dangers 
  8.5.1 Etapes initiales 
 8.5.1.1 Généralités 
1818.5.1.1Collecter, maintenir et actualiser les informations documentées initialesAfin d’analyser les dangers. Fait par l’équipe SDA. Cf. § 7.5
1828.5.1.1 aInclure les exigences légales, réglementaires et clientCf. § 4.2
1838.5.1.1 bInclure les produits, processus et équipementsFournis par l’entreprise
1848.5.1.1 cInclure les dangers SDAIdentifiés dans le SMSDA
  8.5.1.2 Composants en contact avec le produit
1858.5.1.2Identifier les exigences légales et réglementaires SDAPour les matières premières, le ingrédients et les matériaux en contact avec le produit
1868.5.1.2 aMaintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produitComme caractéristiques biologiques, chimiques et physiques, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1878.5.1.2 bMaintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produitComme ingrédients, additifs et auxiliaires technologiques, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1888.5.1.2 cMaintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produitComme la source animale, minérale ou végétale, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1898.5.1.2 dMaintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produitComme le lieu d’origine, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1908.5.1.2 eMaintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produitComme la méthode de production, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1918.5.1.2 fMaintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produitComme le conditionnement et la livraison, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1928.5.1.2 gMaintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produitComme le stockage et la durée de vie, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1938.5.1.2 hMaintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produitComme la préparation, la manipulation ou la transformation, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1948.5.1.2 iMaintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produitComme les critères d’acceptation SDA ou les spécifications d’achat, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
  8.5.1.3Caractéristiques des produits finis
1958.5.1.3Identifier toutes les exigences légales et réglementaires SDAPour les produits finis
1968.5.1.3 aMaintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finisComme le nom du produit, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1978.5.1.3 bMaintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finisComme la composition, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1988.5.1.3 cMaintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finisComme les caractéristiques biologiques, chimiques et physiques, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
1998.5.1.3 dMaintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finisComme la durée de vie et les conditions de stockage, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
2008.5.1.3 eMaintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finisComme le conditionnement, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
2018.5.1.3 fMaintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finisComme l’étiquetage et les instructions de manipulation, préparation et utilisation, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
2028.5.1.3 gMaintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finisComme les méthodes de distribution et de livraison, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
  8.5.1.4Utilisation prévue
2038.5.1.4Considérer l’utilisation prévue et la manipulation du produit finiY compris les utilisations raisonnablement prévisibles non voulues et mauvaises
2048.5.1.4Maintenir des informations documentées sur l’utilisation prévuePour l’analyse des dangers, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
2058.5.1.4Identifier les groupes de consommateurs ou utilisateursLe cas échéant
2068.5.1.4Identifier  les groupes de consommateurs ou utilisateurs particulièrement vulnérablesAux dangers spécifiques SDA
  8.5.1.5Diagrammes de flux et description de processus 
  8.5.1.5.1Elaboration des diagrammes de flux 
2078.5.1.5.1Etablir, maintenir et actualiser les diagrammes de flux des processus, produits et groupes de produitsPar l’équipe SDA, sous forme d’informations documentées, cf. § 7.5
2088.5.1.5.1Se servir des diagrammes de flux comme représentation graphique des processusAfin d’évaluer les dangers SDA lors de l’analyse des dangers, cf. § 8.5.2
2098.5.1.5.1Créer des diagrammes de flux clairs, précis et détaillésAfin de réaliser une analyse des dangers approfondie, cf. § 8.5.2
2108.5.1.5.1 aInclure dans le diagramme de fluxLes étapes, leur séquence et leur interaction
2118.5.1.5.1 bInclure dans le diagramme de fluxLes processus externalisés, cf. § 7.1.6
2128.5.1.5.1 cInclure dans le diagramme de fluxLes points d’introduction des composants (matières premières, ingrédients, auxiliaires technologiques, conditionnements, produits intermédiaires)
2138.5.1.5.1 dInclure dans le diagramme de fluxLes points de reprise et de recyclage
2148.5.1.5.1 eInclure dans le diagramme de fluxLes points de sortie des produits finis, des produits intermédiaires, des dérivés et des déchets
  8.5.1.5.2Confirmation des diagrammes de flux
2158.5.1.5.2Confirmer sur place l’exactitude des diagrammes de fluxPar l’équipe SDA
2168.5.1.5.2Actualiser les diagrammes de flux, si nécessairePar l’équipe SDA
2178.5.1.5.2Conserver les diagrammes de flux comme informations documentéesCf. § 7.5
  8.5.1.5.3Description des processus et de leur environnement 
2188.5.1.5.3 aDécrire la disposition des lieuxPar l’équipe SDA, afin de réaliser une analyse des dangers approfondie, y compris les zones de manipulation
2198.5.1.5.3 bDécrire les équipements de transformation, les matériaux en contact et les auxiliaires technologiquesEt le flux des matériaux
2208.5.1.5.3 cDécrire les PRP existants, les paramètres des processus et les mesures de maîtriseEt les dispositions pouvant influences sur la SDA
2218.5.1.5.3 dDécrire les exigences externes pouvant influer sur les mesures de maîtriseComme ceux des autorités légales, réglementaire et des clients
2228.5.1.5.3Inclure les variationsSuite aux changements saisonniers ou dans l’organisations des postes de travail
2238.5.1.5.3Actualiser et maintenir comme informations documentées les descriptions des processusCf. § 7.5
   8.5.2Analyse des dangers 
  8.5.2.1Généralités
2248.5.2.1Réaliser une analyse des dangers basée sur les informations initialesPar l’équipe SDA. Afin de déterminer les dangers à maîtriser, cf. § 8.5.1.1
2258.5.2.1Garantir la SDAAvec un degré de maîtrise suffisant. Ou, le cas échéant, utiliser une combinaison de mesures de maîtrise
  8.5.2.2Identification des dangers et des niveaux acceptables 
2268.5.2.2.1Identifier et documenter tous les dangers liés à la SDAPar rapport au processus, produit et l’environnement du processus. Examiner les dangers suffisamment en détail pour pouvoir les évaluer et sélectionner les mesures de maîtrise appropriées
2278.5.2.2.1 aFonder l’identification des dangersSur les informations initiales, cf. § 8.5.1.1
2288.5.2.2.1 bFonder l’identification des dangersSur l’expérience de l’équipe SDA, du personnel et des experts externes
2298.5.2.2.1 cFonder l’identification des dangersSur les informations internes et externes (données épidémiologiques et scientifiques)
2308.5.2.2.1 dFonder l’identification des dangersSur les informations de la chaîne alimentaire (dangers liés à la SDA des produits finis, intermédiaires et au moment de la consommation) 
2318.5.2.2.1 eFonder l’identification des dangersSur les exigences légales, réglementaire, des clients et de la commission du Codex alimentarius
2328.5.2.2.2Identifier les étapes possibles d’introduction de chaque dangerComme réception, transformation, manipulation, stockage, distribution, livraison
2338.5.2.2.2 aPrendre en compte lors de l’identification des dangersLes étapes précédentes et suivantes de la chaîne alimentaire
2348.5.2.2.2 bPrendre en compte lors de l’identification des dangersToutes les étapes du diagramme de flux
2358.5.2.2.2 cPrendre en compte lors de l’identification des dangersLe personnel, les équipements, les services connexes et l’environnement du processus
2368.5.2.2.3Déterminer le niveau acceptable des dangers SDA identifiésDans le produit fini
2378.5.2.2.3 aIdentifier les exigences légales, réglementaires et des clientsLors de la détermination des niveaux acceptables
2388.5.2.2.3 bPrendre en compte l’utilisation prévueLors de la détermination des niveaux acceptables
2398.5.2.2.3 cPrendre en compte toute autre information pertinenteLors de la détermination des niveaux acceptables
2408.5.2.2.3Maintenir des informations documentées sur les niveaux acceptablesEt la justification de leur détermination, cf. § 7.5
 8.5.2.3Evaluation des dangers
2418.5.2.3Réaliser une évaluation de chaque danger identifiéAfin de déterminer la nécessité de prévention ou de réduction
2428.5.2.3 aEvaluer chaque danger SDASelon sa vraisemblance d’apparition avant l’application de mesures de maîtrise
2438.5.2.3 bEvaluer chaque danger SDASelon l’impact des effets néfastes en relation avec l’utilisation prévue, cf. 8.5.1.4
2448.5.2.3 Identifier tout danger significatifLié à la SDA
2458.5.2.3Décrire la méthodologie utilisée et maintenir les résultats de l’évaluation des dangers comme informations documentéeCf. § 7.5
  8.5.2.4Mesures de maîtrise 
2468.5.2.4.1Sélectionner une mesure de maîtrise ou une combinaison de mesures de maîtrise en se basant sur l’évaluation des dangersAfin de prévenir ou réduire à un niveau acceptable les dangers significatifs SDA, cf. § 8.5.2.3
2478.5.2.4.1Classer les mesures de maîtrise en PRPo ou en CCPCf. § 8.5.4
2488.5.2.4.1Effectuer le classement des mesures de maîtriseEn utilisant une approche systématique
2498.5.2.4.1 aEvaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnéeLa probabilité de défaillance de son fonctionnement
2508.5.2.4.1 b 1Evaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnéeLa gravité des conséquences de défaillance en incluant l’incidence sur les dangers significatifs SDA
2518.5.2.4.1 b 2Evaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnéeLa gravité des conséquences de défaillance en incluant le positionnement par rapport aux autres mesures de maîtrise
2528.5.2.4.1 b 3Evaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnéeLa gravité des conséquences de défaillance en incluant si la mesure réduira le danger à un niveau acceptable
2538.5.2.4.1 b 4Evaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnéeLa gravité des conséquences de défaillance en incluant s’il s’agit d’une mesure individuelle ou fait partie d’une combinaison de mesures de maîtrise
2548.5.2.4.2 aInclure une évaluation de faisabilité pour chaque mesure de maîtriseL’établissement des limites critiques mesurables et critères d’action mesurables (observables)
2558.5.2.4.2 bInclure une évaluation de faisabilité pour chaque mesure de maîtriseLa surveillance afin de détecter le non respect de la limite critique et les critères d’action mesurables
2568.5.2.4.2 cInclure une évaluation de faisabilité pour chaque mesure de maîtriseL’application de corrections dans les plus brefs délais
2578.5.2.4.2Maintenir le processus de prise de décisions, les résultats de la sélection et du classement des mesures de maîtrise comme informations documentéesCf. § 7.5
2588.5.2.4.2Maintenir les exigences externes comme informations documentéesExigences comme légales, réglementaires et des clients, qui peuvent avoir une influence sur le choix et la rigueur des mesures de maîtrise, cf. § 7.5
 8.5.3Validation des mesures de maîtrise et leur combinaison
2598.5.3Valider les mesures de maîtrise sélectionnées pouvant atteindre le niveau de maîtrise prévu des dangers significatifs SDAPar l’équipe SDA
2608.5.3Réaliser la validation avant la mise en place de la mesure de maîtrise ou de la combinaison des mesures de maîtriseEn incluant la validation dans le plan de maîtrise des dangers, cf. § 8.5.4 et suite à toute modification du plan, cf. §§ 7.4.27.4.310.2 et 10.3
2618.5.3Réévaluer les mesures de maîtrise quand le résultat de la validation montre que ces mesures ne permettent pas d’atteindre le niveau de maîtrise prévuPar l’équipe SDA
2628.5.3Maintenir la méthode de validation et les preuves de la capacité des mesures de maîtrise à atteindre le niveau de maîtrise prévu comme informations documentéesPar l’équipe SDA. Cf. § 7.5
  8.5.4Plan de maîtrise des dangers (plan HACCP/PRPo) 
  8.5.4.1 Généralités 
2638.5.4.1Etablir, appliquer et maintenir un plan de maîtrise des dangersPar l’équipe SDA
2648.5.4.1 Maintenir le plan de maîtrise des dangers comme information documentéeCf. § 7.5
2658.5.4.1 aInclure dans le plan de maîtrise des dangersLes dangers SDA devant être maîtrisé au niveau du CCP ou par le PRPo
2668.5.4.1 bInclure dans le plan de maîtrise des dangersLes limites critiques du CCP ou les critères d’action du PRPo
2678.5.4.1 cInclure dans le plan de maîtrise des dangersLes dispositions de surveillance
2688.5.4.1 dInclure dans le plan de maîtrise des dangersLes corrections à entreprendre en cas de non-respect des limites critiques ou des critères d’action
2698.5.4.1 eInclure dans le plan de maîtrise des dangersLes responsabilités et autorités
2708.5.4.1 fInclure dans le plan de maîtrise des dangersLes enregistrements (informations documentées à conserver) de la surveillance, cf. § 7.5
 8.5.4.2Limites critiques et critères d’action
2718.5.4.2Spécifier les limites critiques et les critères d’actionAu niveau des CCP et pour les PRPo
2728.5.4.2Maintenir les raisons de leur détermination comme informations documentéesCf. § 7.5
2738.5.4.2Utiliser des limites critiques au niveau des CCP mesurablesPar l’équipe SDA
2748.5.4.2Garantir que le niveau acceptable ne soit pas dépasséEn respectant les limites critiques
2758.5.4.2Utiliser des critères d’action pour les PRPo mesurablesOu observables
2768.5.4.2 Garantir que le niveau acceptable ne soit pas dépasséEn respectant les critères d’action
  8.5.4.3Systèmes de surveillance 
2778.5.4.3Etablir à chaque CCP un système de surveillance pour chaque mesure de maîtrise ou combinaison de mesuresAfin de détecter tout non-respect des limites critiques
2788.5.4.3Inclure dans le système de surveillance toutes les mesures programméesEn rapport avec les limites critiques
2798.5.4.3Etablir pour chaque PRPo un système de surveillance pour chaque mesure de maîtrise ou combinaison de mesuresAfin de détecter tout non-respect du critère d’action
2808.5.4.3 aInclure dans le système de surveillance des informations documentéesSur les résultats des mesures ou observations dans un intervalle de temps approprié, cf. § 7.5
2818.5.4.3 bInclure dans le système de surveillance des informations documentéesSur les méthodes ou dispositifs de surveillance utilisés, cf. § 7.5
2828.5.4.3 cInclure dans le système de surveillance des informations documentéesSur les méthodes d’étalonnage ou méthodes équivalentes, cf. § 7.5
2838.5.4.3 dInclure dans le système de surveillance des informations documentéesSur la fréquence de surveillance, cf. § 7.5
2848.5.4.3 eInclure dans le système de surveillance des informations documentéesSur les résultats de la surveillance, cf. § 7.5
2858.5.4.3 fInclure dans le système de surveillance des informations documentéesSur la responsabilité et l’autorité de la surveillance
2868.5.4.3 gInclure dans le système de surveillance des informations documentéesSur la responsabilité et l’autorité de l’évaluation des résultats de la surveillance
2878.5.4.3Permettre à chaque CCP de détecter rapidement tout non-respect des limites critiquesAfin d’isoler et d’évaluer rapidement le produit, cf. § 8.9.4.1
2888.5.4.3Utiliser une méthode et une fréquence de surveillance pour chaque PRPo proportionnée à la probabilité de défaillance Et à la gravité des conséquences
2898.5.4.3Soutenir la méthode de surveillance d’un PRPo basée sur des données d’observation comme un contrôle visuelAvec des instructions ou des spécifications écrites
  8.5.4.4Non-respect des limites critiques ou critères d’action
2908.5.4.4Spécifier les corrections et actions correctives à entreprendre lorsque les limites critiques et les critères d’action ne sont pas respctésCf. §§ 8.9.2 et 8.9.3
2918.5.4.4 aS’assurer que les produits potentiellement dangereux ne quittent pas l’entrepriseCf. § 8.9.4.1
2928.5.4.4 bIdentifier la cause de la non-conformitéCf. § 8.9.3
2938.5.4.4 cS’assurer que de nouveau les limites critiques et les critères d’action sont respectésCf. § 9.1
2948.5.4.4 dS’assurer que le non-respect ne se reproduise plusCf. § 8.9.3
2958.5.4.4Effectuer les corrections et les actions correctivesConformément au paragraphe 8.9.2 et 8.9.3
 8.5.4.5Plan de maîtrise des dangers 
2968.5.4.5Appliquer et maintenir un plan de maîtrise des dangersCf. § 8.5.4.1
2978.5.4.5Conserver les preuves de l’application du plan de maîtrise des dangers comme informations documentéesCf. § 7.5
  8.6Actualisation des informations des PRP et du plan de maîtrise des dangers
2988.6 aActualiser, si nécessaire, les informations spécifiant les PRP et le plan de maîtrise des dangersLes caractéristiques des composants en contact avec le produit, cf. § 8.5.1.2
2998.6 bActualiser, si nécessaire, les informations spécifiant les PRP et le plan de maîtrise des dangersLes caractéristiques du produit fini, cf. § 8.5.1.3
3008.6 cActualiser, si nécessaire, les informations spécifiant les PRP et le plan de maîtrise des dangersL’utilisation prévue, cf. § 8.5.1.4
3018.6 dActualiser, si nécessaire, les informations spécifiant les PRP et le plan de maîtrise des dangersLes diagrammes de flux, les descriptions des processus et leurs environnements, cf. § 8.5.1.5.1
3028.6S’assurer que le plan de maîtrise des dangers et les PRP sont à jourCf. § 8.5.4 et 8.2
  8.7Surveillance et mesure 
3038.7Fournir des preuves des méthodes de surveillance et de mesure appropriées des PRP et du plan de maîtrise des dangersEt des équipements utilisés
3048.7 aUtiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriésEtalonnés et vérifiés régulièrement
3058.7 bUtiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriésRéglés autant de fois que nécessaire
3068.7 cUtiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriésIdentifiés (avec date d’étalonnage)
3078.7 dUtiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriésProtégés contre des déréglages
3088.7 eUtiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriésProtégés contre la détérioration
3098.7Conserver les résultats d’étalonnage et de vérification comme informations documentéesCf. § 7.5
3108.7Baser l’étalonnage sur des étalonsNationaux ou internationaux
3118.7Conserver la référence pour l’étalonnage ou la vérification comme information documentéeQuand un étalon n’est pas disponible, cf. § 7.5
3128.7Evaluer la validité des résultats antérieursLorsque les équipements ou l’environnement du processus ne sont pas conformes
3138.7Entreprendre une action correctiveSur les équipements ou l’environnement du processus non conformes
3148.7Maintenir l’évaluation et les actions comme informations documentéesCf. § 7.5
3158.7Valider les logiciels de surveillance ou de mesure avant utilisationPar l’entreprise, le fournisseur du logiciel ou un tiers
3168.7Maintenir les activités de validation comme informations documentéesCf. § 7.5
3178.7Actualiser le logiciel en temps utileAvec le fournisseur de logiciel
3188.7Autoriser, documenter et valider les modifications des logicilesAvant leur application
  8.8Vérification des PRP et du plan de maîtrise des dangers
 8.8.1Vérification 
3198.8.1Etablir, appliquer et maintenir les activités de vérification“L’inspection n’améliore pas la qualité, ni ne la garantit. Edwards Deming”
3208.8.1Définir l’objectif, les méthodes, les fréquences et les responsabilités de la vérificationFont partie de la planification de la vérification
3218.8.1 aInclure dans les activités de vérificationL’application et l’efficacité des PRP
3228.8.1 bInclure dans les activités de vérificationL’application et l’efficacité du plan de maîtrise des dangers
3238.8.1 cInclure dans les activités de vérificationL’état des niveaux acceptables de danger
3248.8.1 dInclure dans les activités de vérificationL’actualisation des éléments d’entrée de l’analyse des dangers
3258.8.1 eInclure dans les activités de vérificationL’application et l’efficacité des autres actions
3268.8.1S’assurer que les activités de vérification ne sont pas réalisées par la personne qui surveille ces activités“Nul ne peut être à la fois juge et partie”
3278.8.1Conserver les résultats de la vérification comme informations documentéesEt les communiquer, cf. §§ 7.4 et 7.5 
3288.8.1Traiter les produits comme potentiellement dangereux et entreprendre des actions correctivesLorsque la vérification a trouvé des échantillons non conformes (niveau non acceptable du danger SDA), cf. §§ 8.5.2.28.9.4.3 et 8.9.3
  8.8.2Analyse des résultats de la vérification 
3298.8.2Analyser les résultats de la vérification et les utiliser lors de l’évaluation des performances du SMSDACf. § 9.1.2
  8.9Maîtrise des non-conformités 
  8.9.1Généralités
3308.9.1S’assurer que les résultats de la surveillance des PRPo et des CCP sont évalués par des personnes compétentesEt qui ont l’autorité pour engager des corrections et des actions correctives, cf. §§ 8.9.2 et 8.9.3
 8.9.2Corrections 
3318.9.2.1Identifier et maîtriser les produits non conformes par des correctionsLors du non-respect des limites critiques des CCP ou des critères d’action des PRPo
3328.9.2.1 aInclure dans les informations documentées établies, maintenues et actualiséesUne méthode d’identification, d’évaluation et de correction des produits afin d’assurer leur devenir approprié, cf. § 7.5
3338.9.2.1 bInclure dans les informations documentées établies, maintenues et actualiséesDes dispositions de revue des corrections
3348.9.2.2Identifier les produits lors du non-respect des limites critiques des CCPEn les considérant comme produits dangereux, cf. § 8.9.4.1
3358.9.2.3 aAppliquer des actions lors du non-respect des critères d’action des PRPoEn déterminant les conséquences SDA
3368.9.2.3 bAppliquer des actions lors du non-respect des critères d’action des PRPoEn déterminant les causes
3378.9.2.3 cAppliquer des actions lors du non-respect des critères d’action des PRPoEn identifiant les produits concernés et leur devenir, cf. § 8.9.4.1
3388.9.2.3Conserver les résultats de l’évaluation comme informations documentéesCf. § 7.5
3398.9.2.4 aConserver les résultats des corrections comme informations documentéesLa nature de la non-conformité, cf. § 7.5
3408.9.2.4 bConserver les résultats des corrections comme informations documentéesLes causes de la non-conformité, cf. § 7.5
3418.9.2.4 cConserver les résultats des corrections comme informations documentéesLes conséquences de la non-conformité, cf. § 7.5
  8.9.3Actions correctives
3428.9.3Evaluer la nécessité d’entreprendre des actions correctivesLors du non-respect des limites critiques des CCP ou des critères d’action des PRPo 
3438.9.3Etablir et maintenir des informations documentées sur la maîtrise des non-conformitésAfin d’empêcher la récurrences des non-conformités, cf. § 7.5
3448.9.3 aInclure dans les actions correctivesLa revue des non-conformités suite à des réclamations ou des rapports officiels
3458.9.3 bInclure dans les actions correctivesLa revue des tendances de la surveillance sur une perte de maîtrise
3468.9.3 cInclure dans les actions correctivesLa détermination des causes premières des non-conformités
3478.9.3 dInclure dans les actions correctivesLa détermination et l’application des actions afin de s’assurer que les non-conformités ne se reproduiront pas
3488.9.3 eInclure dans les actions correctivesLa documentation des résultats, cf. § 7.5
3498.9.3 fInclure dans les actions correctivesLa vérification de l’efficacité des actions
3508.9.3Conserver des informations documentées sur les actions correctivesCf. § 7.5
  8.9.4Devenir des produits dangereux 
  8.9.4.1Généralités
3518.9.4.1 aEntreprendre des actions afin d’empêcher l’entrée de produits dangereux dans la chaîne alimentaire sauf siLes dangers SDA ont été réduits à des niveaux acceptables
3528.9.4.1 bEntreprendre des actions afin d’empêcher l’entrée de produits dangereux dans la chaîne alimentaire sauf siLes dangers SDA seront réduits à des niveaux acceptables avant l’entrée dans la chaîne alimentaire
3538.9.4.1 cEntreprendre des actions afin d’empêcher l’entrée de produits dangereux dans la chaîne alimentaire sauf siLe produit satisfait toujours aux niveaux acceptables des dangers SDA malgré la non-conformité
3548.9.4.1Conserver la maîtrise des produits identifiés comme dangereuxJusqu’à ce que les produits soient évalués et leur avenir déterminé, cf. § 8.9.4.3
3558.9.4.1Avertir le parties prenantes si des produits sont, par la suite, déterminés comme dangereuxEt lancer un retrait ou un rappel, cf. § 8.9.5
3568.9.4.1Conserver les retours d’information des parties prenantes et l’autorisation de disposer des produits dangereux comme informations documentéesCf. § 7.5
  8.9.4.2Evaluation pour la libération 
3578.9.4.2Evaluer chaque lot comprenant des non-conformitésConcerne tous les produits dangereux
3588.9.4.2Traiter les produits avec des limites critiques CCP non respectées Pas de libération mais traitement conformément au § 8.9.4.3
3598.9.4.2 aLibérer les produits comme étant sûrs mais avec des critères d’action des PRPo non respectés à condition queLa surveillance démontre que les mesures de maîtrise sont efficaces
3608.9.4.2 bLibérer les produits comme étant sûrs mais avec des critères d’action des PRPo non respectés à condition queL’effet combiné des mesures de maîtrise satisfait les performances prévues (niveaux acceptables identifiés)
3618.9.4.2 cLibérer les produits comme étant sûrs mais avec des critères d’action des PRPo non respectés à condition queLes résultats de l’échantillonnage, de l’analyse ou d’autres activités de vérification démontrent que les produits sont conformes aux niveaux acceptables identifiés
3628.9.4.2Conserver les résultats de l’évaluation pour la libération comme informations documentéesCf. § 7.5
 8.9.4.3Devenir des produits non conformes
3638.9.4.3 aSoumettre à une nouvelle transformation les produits qui ne sont pas acceptables pour être libérésAfin de réduire le danger SDA à un niveau acceptable
3648.9.4.3 bRediriger pour une autre utilisation les produits qui ne sont pas acceptables pour être libérésA condition que cela n’ait aucune incidence sur la SDA de la chaîne alimentaire
3658.9.4.3 cDétruire ou éliminer les produits qui ne sont pas acceptables pour être libérésSous forme de déchets
3668.9.4.3Conserver le devenir des produits non conformes comme informations documentéesY compris la personne ayant l’autorité approbatrice, cf. § 7.5
  8.9.5Retrait ou rappel 
3678.9.5Garantir le retrait ou le rappel rapide de tout lot identifié comme dangereuxEn nommant la personne ayant l’autorité de lancer et d’appliquer un retrait ou un rappel
3688.9.5 aMaintenir des informations documentées pourAvertir les parties prenantes (autorités, clients, consommateurs), cf. § 7.5
3698.9.5 bMaintenir des informations documentées pourDéfinir le devenir des produits retirés, rappelés et encore en stock, cf. § 7.5
3708.9.5 cMaintenir des informations documentées pourRéaliser les actions à entreprendre, cf. § 7.5
3718.9.5Sécuriser les produits retirés, rappelés et encore en stockJusqu’à leur devenir, cf. § 8.9.4.3
3728.9.5Conserver la cause, la portée et le résultat du retrait et du rappel comme informations documentéesCf. § 7.5
373 8.9.5Rapporter les informations du retrait et du rappel comme élément d’entrée de la revue de directionCf. § 9.3
3748.9.5Vérifier l’application et l’efficacité des retraits et des rappels par le biais de techniques appropriéesComme des simulations ou des tests pratiques
3758.9.5Conserver la vérification de l’application et de l’efficacité des retraits et rappels comme informations documentéesCf. § 7.5
 9PerformanceComparer (Check)
  9.1Surveillance, mesure, analyse et évaluation 
  9.1.1Généralités 
3769.1.1 aDéterminer ce qui est nécessaire d’inspecter (surveiller et mesurer)“Si vous ne pouvez le mesurer, vous ne pouvez le maîtriser. Peter Drucker”
3779.1.1 bDéterminer les méthodes d’inspection, d’analyse et d’évaluationAfin d’assurer la validité des résultats
3789.1.1 cDéterminer quand inspecterAux étapes clés (essentielles) ou sur demande du client
3799.1.1 dDéterminer quand analyser et évaluer les résultats de l’inspectionQuand cela apporte de la valeur ajoutée
3809.1.1 eDéterminer qui doit analyser et évaluer les résultats de l’inspectionResponsabilité et autorité, cf. § 5.3
3819.1.1Conserver les résultats d’inspection comme informations documentées Cf. § 7.5
3829.1.1Evaluer la performance et l’efficacité du SMSDAAfin de garantir en permanence des denrées alimentaires sûres
  9.1.2Analyse et évaluation 
3839.1.2Analyser et évaluer les résultats de la surveillance et de la mesureY compris les résultats de la vérification des PRP, du plan de maîtrise des dangers et des audits, cf. §§ 8.88.5.4 et 9.2
3849.1.2 aConfirmer que les performances globales de l’entreprise satisfont les exigences du SMSDAEn analysant le système de management
3859.1.2 b Identifier le besoin d’actualiser ou d’améliorer le SMSDAEn analysant le système de management, cf. §§ 10.2 et 10.3
3869.1.2 cIdentifier les tendances de taux de produits dangereux ou de défaillances de processusEn analysant le système de management
3879.1.2 dPlanifier le programme d’audit par rapport à l’état et l’importance des domaines à auditerEn analysant le système de management
3889.1.2 eFournir des preuves de l’efficacité des corrections et des actions correctivesEn analysant le système de management
3899.1.2Conserver les résultats de l’analyse et les activités qui en découlent comme informations documentéesCf. § 7.5
3909.1.2Rapporter les résultats comme éléments d’entrée de la revue de direction et pour l’actualisation du SMSDACf. §§ 9.3 et 10.3
  9.2Audit interne 
3919.2.1 a 1Réaliser régulièrement des audits internes planifiésAfin de déterminer si le SMSDA respecte les exigences internes de l’entreprise. Cf. l’ISO 19011
3929.2.1 a 2Réaliser régulièrement des audits internes planifiésAfin de déterminer si le SMSDA respecte les exigences de la norme ISO 22000
3939.2.1 bRéaliser régulièrement des audits internes planifiésAfin de déterminer si le SMSDA est efficace et tenu à jour
3949.2.2 aPlanifier, établir, mettre en place et tenir à jour un programme d’auditInclure la fréquence, les méthodes, les responsabilités, les exigences de planification (programme d’audit) et les exigences de compte rendu (rapport d’audit)
3959.2.2 aPrendre en compte dans le programme d’audit des points essentielsPoints essentiels comme :l’importance des processusles modifications du SMSDAles résultats :de la surveillancede la mesuredes audits précédents“La maîtrise de la qualité devrait vérifier le processus, pas le produit. Edwards Deming”
3969.2.2 bDéfinir le périmètre et les critères d’auditLimiter le domaine à auditer ; utiliser des critères précis et connus de l’audité
3979.2.2 cSélectionner les auditeurs compétentsNe pas auditer son département. “Nul ne peut être à la fois juge et partie. Proverbe latin”
3989.2.2 dCommuniquer les résultats d’audit à l’équipe SDA et à la directionCf. § 7.4 
3999.2.2 eConserver l’application du programme d’audit et les résultats des audits comme informations documentéesCf. § 7.5 
4009.2.2 fEntreprendre les corrections rapidement et les actions correctives, si nécessaireCf. §§ 8.9.2 et 8.9.3
4019.2.2 gDéterminer si le SMSDA répond à la politique SDA et aux objectifs SDACf. §§ 5.2 et 6.2
  9.3Revue de direction 
  9.3.1Généralités 
402 9.3.1Procéder au moins une fois par an à la revue du SMSDAAfin de confirmer qu’il est toujours pertinent, adapté et efficace. “Aucun système n’est parfait”
  9.3.2Eléments d’entrée de la revue de direction 
4039.3.2 aRéaliser la revue de direction En considérant l’état des actions de la revue précédente
4049.3.2 bRéaliser la revue de direction En considérant les modifications des enjeux externes et internes du SMSDA y compris ceux de l’entreprise et de son contexte
4059.3.2 c 1Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendancesSur l’actualisation du SMSDA, cf. §§ 4.4 et 10.3
4069.3.2 c 2Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendancesLes résultats de l’inspection, cf. § 9.1
4079.3.2 c 3Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendancesLes résultats de la vérification des PRP et du plan de maîtrise des dangers, cf. § 8.8.2
4089.3.2 c 4Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendancesLes non-conformités et actions correctives. Cf. §§ 8.9.2 et 8.9.3
4099.3.2 c 5Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendancesLes résultats d’audit, cf. § 9.2
4109.3.2 c 6Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendancesLes inspections réglementaires et du client
4119.3.2 c 7Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendancesLa performance des prestataires externes. Cf. § 7.1.6
4129.3.2 c 8Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendancesLa revue des risques. Cf. § 6.1
4139.3.2 c 9Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendancesLe degré de réalisation des objectifs du SMSDA. Cf. § 6.2
4149.3.2 dPrendre en compte les ressourcesDisponibilité des ressources. Cf. § 7.1
4159.3.2 ePrendre en compte toute situation d’urgence, de retrait ou de rappelY compris les incidents, cf. §§ 8.4.28.9.5
4169.3.2 fPrendre en compte les retours d’information d’origine externe ou interneY compris les réclamations, cf. §§ 7.4.2 et 7.4.3
4179.3.2 gPrendre en compte les opportunités d’améliorationAmélioration continue. Cf. § 10.2
4189.3.2Présenter ces données afin que la direction les associe aux objectifs SDACf. § 6.2
 9.3.3Eléments de sortie de la revue de direction
4199.3.3 aInclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions et actions relatives aux opportunités d’amélioration continueCf. § 10.2
4209.3.3 bInclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions relatives aux éventuelles modifications du SMSDAComme les ressources, la politique et les objectifs SDA. Cf. §§ 7.15.2 et 6.2
4219.3.3Conserver les éléments de sortie de la revue de direction comme informations documentées Cf. § 7.5
  10Amélioration Agir (Act) 
  10.1Non-conformité et actions correctives 
42210.1.1 a 1Réagir à la non-conformitéEn la maîtrisant et en la corrigeant. “Là où il y a un problème, il existe un potentiel d’amélioration”. Masaaki Imai
42310.1.1 a 2Réagir à la non-conformitéEn faisant face aux conséquences
42410.1.1 b 1Evaluer la nécessité d’entreprendre une action pour éliminer les causes premièresEn examinant la non-conformité
42510.1.1 b 2Evaluer la nécessité d’entreprendre une action pour éliminer les causes premièresEn recherchant  et analysant les causes premières de la non-conformité
42610.1.1 b 3Evaluer la nécessité d’entreprendre une action pour éliminer les causes premièresEn recherchant des non-conformités similaires du passé ou de l’avenir
42710.1.1 cAppliquer toutes les actions nécessairesAfin de traiter la non-conformité
42810.1.1 dEvaluer l’efficacité des actions correctivesAfin de vérifier si l’action est finalisée
42910.1.1 eModifier le SMSDASi nécessaire
43010.1.1Réagir proportionnellement aux conséquences des non-conformitésNe pas faire de la sur qualité
43110.1.2 aConserver des preuves de la nature des non-conformité comme informations documentéesCf. § 7.5
43210.1.2 bConserver les résultats des actions comme informations documentéesCf. § 7.5
  10.2Amélioration continue
43310.2Améliorer en continu la performance du SMSDAEn trouvant des opportunités d’amélioration
43410.2Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de la  communicationCf. § 7.4
43510.2Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de la revue de directionCf. § 9.3
43610.2Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de l’audit interneCf. § 9.2
43710.2Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de l’analyse des résultats de la vérificationCf. § 8.8.2
43810.2Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de la validation des mesures de maîtriseCf. § 8.5.3
43910.2Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen des actions correctivesCf. § 8.9.3
44010.2Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de l’actualisation du SMSDACf. § 10.3
  10.3Actualisation du SMSDA
441 10.3Garantir l’actualisation du SMSDAEn permanence
442 10.3Evaluer le SMSDA à des intervalles planifiésPar l’équipe SDA
443 10.3Evaluer la nécessité de revoir l’analyse des dangersCf. § 8.5.2
444 10.3Evaluer la nécessité de revoir le plan de maîtrise des dangersCf. § 8.5.4
445 10.3Evaluer la nécessité de revoir les PRPCf. § 8.2
446 10.3 aBaser l’actualisation sur la  communicationCf. § 7.4
447 10.3 bBaser l’actualisation sur toute autre informationEn relation avec la pertinence, l’adéquation et l’efficacité du SMSDA
448 10.3 cBaser l’actualisation sur les résultats de la vérificationCf. § 9.1.2
449 10.3 dBaser l’actualisation sur les décisions de la revue de directionCf. § 9.3
450 10.3Conserver les activités d’actualisation du SMSDA comme informations documentéesCf. § 7.5
451 10.3Rapporter les activités d’actualisation du SMSDA comme éléments d’entrée de la revue de directionCf. § 9.3

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